Mentions légales
Autorité et Responsabilité de la Rédaction
Directeur de la publication : Gregory Veyrat
contact@paint-house.art
Chemin de Mornex 6
1003 Lausonne Switzerland
Conception et Réalisation
www.chloejoly.fr
Contact : contact@chloejoly.fr
Création d’identités de marques
Conception et réalisation de sites web
Conception et réalisation de supports de communication
Crédits photographiques et origines des sources :
- Gregory Veyrat pour les photos
Hébergement
Société OVH
- SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing
- 424 761 419 00045 Code APE 6202 A
- N° TVA : FR 22 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Tout accès au site web www.paint-house.art et/ou toute recherche effectuée sur ledit site, et/ou toute utilisation dudit site et /ou tout téléchargement d’une partie du contenu dudit site par l’utilisateur vaut acceptation des Conditions d’Utilisation du site web www.paint-house.art, telles que définies ci après.
Droit de propriété intellectuelle
Ce site appartient, et est exploité par Gregory Veyrat. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.paint-house.art, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucun élément composant le site www.paint-house.art ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Gregory Veyrat à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non-commercial.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: “Copyright 2024 paint-house.art tous droits réservés” accompagnée d’un lien pointant vers le site www.paint-house.art
Tous éléments figurant sur ce site internet : photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos et/ou logos font l’objet de droits d’auteur détenus par Gregory Veyrat. Toute utilisation, diffusion, reproduction, représentation, adaptation et/ou modification non autorisées de ces éléments est strictement interdite.
Gregory Veyrat se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.